Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
spéléoparc
Numéro de dépôt :
4218746
Date de dépôt :
17/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque spéléoparc
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) grotte de Clamouse société G. Vila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spéléoparc »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
grotte de Clamouse société G. Vila a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694395 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13